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Résumé du PRL

Résumé du PRL

Le parc de loisirs résidentiel est une sorte d’hébergement touristique sur un terrain aménagé au sens artistique. R. 111-32 et R. 111-46 du code de la ville. Ce sont les hôtes, les HLL, les mobil-homes et les caravanes. Nous allons voir dans cet article un résumé du PRL.

Définition du PRL

Le parc résidentiel de loisirs  est une option exceptionnelle. Moins cher qu’un chalet, plus pratique qu’un mobil-home, PRL propose une solution économique qui réduit les tracas et évite les risques, répondant aux attentes des propriétaires.

Un parc résidentiel de loisirs est un terrain urbanisé d’accueil de logements de loisirs légers – Code de la ville – Décret 2007-18 du 5 janvier 2007 – Art D. 333-3.

La gestion et l’entretien sont organisés et assurés en permanence dans un Parc de loisirs résidentiel.

Le PRL se compose exclusivement de parcelles équipées de l’une de ces installations, destinées à la location pour une durée pouvant dépasser un mois, ainsi que des équipements communs. Il accueille les clients qui n’y établissent pas leur résidence.

On n’y trouve aucun emplacement dit nu réservés plus particulièrement pour

l’accueil de tentes. Il peut être classé selon cinq catégories d’étoiles, exprimées par un nombre croissant avec le niveau de confort des équipements et des aménagements. Le classement est volontaire.

Réglementation des parcs d’attractions communautaires gérés par les hôtels

Les PRL fonctionnant au sein du système hôtelier sont destinés aux maisons de loisirs légères, aux mobil homes et aux caravanes de loisirs. Il s’agit de la parcelle nue ou équipée de l’une de ces installations, destinée à être louée pour une période pouvant être supérieure à un mois, ainsi que du matériel ordinaire. Ils sont divisés en cinq catégories, exprimées par le nombre d’étoiles qui augmente avec le niveau de confort des équipements et des services.

En cas d’augmentation de plus de 10% du nombre de sites d’exploitation indiqué dans la décision de classement, l’exploitant, s’il souhaite avoir un classement, est obligé de demander un nouveau classement à l’autorité administrative compétente.

Réglementation de PRL avec cession de parcelles

Avec cette formule vous achetez votre terrain avec un acte notarié, il s’agit en fait d’un développement de loisirs. Nous ne pouvons placer que des lots d’une superficie minimale de 200 mètres carrés dans des maisons de vacances lumineuses. À noter que le mobil-home perçoit son mode de transport, en fait il devient un appartement de loisirs léger.

Le PRL s’organise alors en copropriété, avec l’organisation de l’assemblée générale annuelle, la nomination d’un conseil syndical, élu par les propriétaires pour permettre le vote, par exemple des aménagements du parc.

Le PRL est disponible toute l’année pour l’usage exclusif de la résidence secondaire. L’utilisation de la parcelle de cabane est totalement gratuite.

En conséquence, l’assemblée générale se réunit au moins une fois par an, à l’ordre du jour de la concertation entre le mandataire et le conseil de l’ASL. La fonction de la description de division est d’établir le concept de parties communes et de parties intimes et attribue à chaque carte un nombre de millièmes, qui sert de base au calcul de la répartition des impôts et du travail pour chacune.